Formation 13 · Niveau Expert

Répondre en groupement ou en sous-traitance

Trop petit pour ce marché ? Le groupement et la sous-traitance ouvrent les grandes portes.

Durée
1 j · 7 h
Modalité
Présentiel ou distanciel
Effectif
8 max
Tarif
590 € HT / pers.
Financement
Finançable par votre OPCO

Objectifs pédagogiques

  • Choisir entre groupement et sous-traitance.
  • Constituer les pièces : DC1, DC2, DC4.
  • Répartir les rôles entre partenaires.
  • Sécuriser les engagements.
Ce qui nous démarque

Vous repartez avec

  • Des modèles DC1 / DC2 / DC4 commentés
  • Une check-list groupement & sous-traitance

Programme détaillé

1

Répondre en groupement

Monter le groupement
  • Groupement conjoint ou solidaire : enjeux
  • Désigner et mandater le mandataire
  • DC1 et DC2 par co-traitant, lettre de mandat
Organiser
  • Répartition des prestations et du chiffre d’affaires
  • Convention de groupement momentané d’entreprises
2

Recourir à la sous-traitance

Déclarer un sous-traitant
  • L’acte spécial de sous-traitance (DC4)
  • Le paiement direct du sous-traitant
  • Déclaration au dépôt ou en cours de marché
Sécuriser
  • Agrément des conditions de paiement
  • Risques, garanties et points de vigilance
Pour qui
  • Dirigeant·e·s et gérant·e·s de TPE-PME
  • Assistant·e·s et chargé·e·s des marchés
  • Chargé·e·s d’études et d’affaires
Prérequis

Savoir répondre à un AO.

Méthodes pédagogiques
  • Cas réels
  • Formulaires
  • Exercices
Évaluation
  • Cas pratique
  • Attestation remise
Les + Alpes Conseils
  • Accéder à de plus gros marchés
  • Sécuriser les montages
  • Modèles prêts à l’emploi
✓ Formation certifiée Qualiopi — finançable
Modalités d’accès
Sur devis, après entretien d’analyse des besoins.
Délais d’accès
Environ 3 semaines(à confirmer).
Accessibilité
Formation adaptable aux situations de handicap — référent à préciser.

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